Délibérations

Liste des délibérations

du 14 décembre publié le 19 décembre

Procès verbal du Conseil Municipal

du 19 octobre approuvé le 14 décembre publié le 19 décembre

Liste des délibérations

du 19 octobre publié le 21 octobre

Procès verbal de Conseil Municipal

du 26 septembre approuvé le 19 octobre publié le 21 octobre

Liste des délibérations

du 26 septembre 2022 publié le 27 septembre

Procès verbal de Conseil Municipal

du 29 juin 2022 approuvé le 26 septembre publié le 27 septembre

Liste des délibérations

du 29 juin 2022 publié le 1er juillet

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 27 avril 2022

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 23 mars 2022

Compte-rendu du CCAS

du 21 mars 2022
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Arrêtés

Arrêté permanent n°122/2022

limitant la vitesse à 30 km/h dans le bourg de la commune

Arrêté n°74-2022

modifiant les délégations du 5ème adjoint

Arrêté n°73-2022

modifiant les délégations du 1er adjoint

Arrêté n°72-2022

retirant les délégations du 3ème adjoint

Arrêté n°46-2021

Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
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