Délibérations

Liste des délibérations

du 26 septembre 2022 publié le 27 septembre

Procès verbal de Conseil Municipal

du 29 juin 2022 approuvé le 26 septembre publié le 27 septembre

Liste des délibérations

du 29 juin 2022 publié le 1er juillet

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 27 avril 2022

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 23 mars 2022

Compte-rendu du CCAS

du 21 mars 2022

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 26 janvier 2022

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 1er décembre 2021

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 6 octobre 2021

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

du 30 juin 2021
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Arrêtés

Arrêté n°74-2022

modifiant les délégations du 5ème adjoint

Arrêté n°73-2022

modifiant les délégations du 1er adjoint

Arrêté n°72-2022

retirant les délégations du 3ème adjoint

Arrêté n°46-2021

Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public

Arrêté n°86/2017

Réglementation sur les espaces publics vers communaux
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