Délibérations
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
du 30 juin 2021
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
du 31 mars 2021
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
du 11 mars 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 20 janvier 2021
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 4 décembre 2020
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 25 novembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 16 septembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 24 juin 2020
Compte-rendu d’installation du Conseil Municipal
du 25 mai 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 11 février 2020
Arrêtés
Arrêté du 27 mai 1999
Concernant les nuisances sonores de tous types.
Arrêté n°53-2021
Portant sur l'obligation du port du masque, dans certains secteurs de la communes.
Arrêté n°46-2021
Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.
Arrêté préfectoral
Instaurant une restriction des usages de l'eau à partir du 1er août
Arrêté n°20/2020
Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune
Arrêté n°116/2019
Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir
Arrêté n°75/2019
Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération
Arrêté préfectoral du 30/07/19
Restriction d'eau
Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)
Arrêtés n°26/2018
Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
Arrêté n°86/2017
Réglementation sur les espaces publics vers communaux
