Délibérations
Liste des délibérations
du 14 décembre
publié le 19 décembre
Procès verbal du Conseil Municipal
du 19 octobre
approuvé le 14 décembre
publié le 19 décembre
Liste des délibérations
du 19 octobre
publié le 21 octobre
Procès verbal de Conseil Municipal
du 26 septembre
approuvé le 19 octobre
publié le 21 octobre
Liste des délibérations
du 26 septembre 2022
publié le 27 septembre
Procès verbal de Conseil Municipal
du 29 juin 2022
approuvé le 26 septembre
publié le 27 septembre
Liste des délibérations
du 29 juin 2022
publié le 1er juillet
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 27 avril 2022
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 23 mars 2022
Compte-rendu du CCAS
du 21 mars 2022
Arrêtés
Arrêté permanent n°122/2022
limitant la vitesse à 30 km/h dans le bourg de la commune
Arrêté n°74-2022
modifiant les délégations du 5ème adjoint
Arrêté n°73-2022
modifiant les délégations du 1er adjoint
Arrêté n°72-2022
retirant les délégations du 3ème adjoint
Arrêté n°46-2021
Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.
Arrêté n°20/2020
Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune
Arrêté n°116/2019
Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir
Arrêté n°75/2019
Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération
Arrêté préfectoral du 30/07/19
Restriction d'eau
Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)
Arrêtés n°26/2018
Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
