Délibérations
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 4 décembre 2020
Compte-rendu de Conseil Municipal
du 25 novembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 16 septembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 24 juin 2020
Compte-rendu d’installation du Conseil Municipal
du 25 mai 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 11 février 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 4 décembre 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 23 septembre 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 16 juillet 2019
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 13 juin 2019
Arrêtés
Arrêté préfectoral
Instaurant une restriction des usages de l'eau à partir du 1er août
Arrêté n°20/2020
Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune
Arrêté n°116/2019
Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir
Arrêté n°75/2019
Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération
Arrêté préfectoral du 30/07/19
Restriction d'eau
Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)
Arrêtés n°26/2018
Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
Arrêté n°86/2017
Réglementation sur les espaces publics vers communaux
Arrêté n°80/2017
Interdiction de stationner pour les remorques de plus de 250 kg sur le parking de la Girafe
Arrêté n°77/2017
Zone 30 rue de la Pierre aux Fées
Arrêté n°76/2017
Limitation de la vitesse à 70 km/h rue des Sablières
