Délibérations

Liste des délibérations

du 20 décembre 2023 publié le 5 janvier 2024

Liste des délibérations

du 14 novembre publié le 28 novembre

Procès verbal du Conseil Municipal

du 18 septembre 2023 approuvé le 14 novembre 2023 publié le 28 novembre 2023

Procès verbal du Conseil Municipal

du 28 juin 2023 approuvé le 14 novembre 2023 publié le 28 novembre 2023

Liste des délibérations

du 18 septembre 2023 publié le 22 septembre 2023

Liste des délibérations

du 28 juin 2023 publié le 4 juillet 2023

Procès verbal du Conseil Municipal

du 9 juin 2023 approuvé le 28 juin 2023 publié le 4 juillet 2023

Procès verbal du Conseil Municipal

du 30 mars 2023 approuvé le 28 juin 2023 publié le 4 juillet 2023

Liste des délibérations

du 9 juin 2023 publié le 13 juin 2023

Liste des délibérations

du CCAS du 11 avril 2023 publié le 17 avril 2023
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Arrêtés

Arrêté permanent n°122/2022

limitant la vitesse à 30 km/h dans le bourg de la commune

Arrêté n°74-2022

modifiant les délégations du 5ème adjoint

Arrêté n°73-2022

modifiant les délégations du 1er adjoint

Arrêté n°72-2022

retirant les délégations du 3ème adjoint

Arrêté n°46-2021

Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public
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