Délibérations

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

du 30 juin 2021

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

du 31 mars 2021

COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL

du 11 mars 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 20 janvier 2021

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 4 décembre 2020

Compte-rendu de Conseil Municipal

du 25 novembre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 16 septembre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 24 juin 2020

Compte-rendu d’installation du Conseil Municipal

du 25 mai 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 11 février 2020
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Arrêtés

Arrêté du 27 mai 1999

Concernant les nuisances sonores de tous types.

Arrêté n°53-2021

Portant sur l'obligation du port du masque, dans certains secteurs de la communes.

Arrêté n°46-2021

Interdisant le stationnement des véhicules - parking de la place Pierre Gaston, le premier vendredi de chaque mois, à partir de 12h00, d’avril à octobre.

Arrêté préfectoral

Instaurant une restriction des usages de l'eau à partir du 1er août

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public

Arrêté n°86/2017

Réglementation sur les espaces publics vers communaux
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