Délibérations

Liste des délibérations

du 30 mars 2023 publié le 4 avril 2023

Procès Verbal du Conseil Municipal

du 1er février 2023 approuvé le 30 mars 2023 publié le 4 avril 2023

Liste des délibérations

du 1er février 2023 publié le 2 février 2023

Procès Verbal du Conseil Municipal

du 14 décembre 2022 approuvé le 1er février 2023 publié le 2 février 2023

Liste des délibérations

du 14 décembre publié le 19 décembre

Procès verbal du Conseil Municipal

du 19 octobre approuvé le 14 décembre publié le 19 décembre

Liste des délibérations

du 19 octobre publié le 21 octobre

Procès verbal de Conseil Municipal

du 26 septembre approuvé le 19 octobre publié le 21 octobre

Liste des délibérations

du 26 septembre 2022 publié le 27 septembre

Procès verbal de Conseil Municipal

du 29 juin 2022 approuvé le 26 septembre publié le 27 septembre
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Arrêtés

Arrêté n°86/2017

Réglementation sur les espaces publics vers communaux

Arrêté n°80/2017

Interdiction de stationner pour les remorques de plus de 250 kg sur le parking de la Girafe

Arrêté n°77/2017

Zone 30 rue de la Pierre aux Fées

Arrêté n°76/2017

Limitation de la vitesse à 70 km/h rue des Sablières

Arrêté n°75/2017

Obligation d'entretien des trottoirs, réglementation de dépôt des ordures ménagères...

Arrêté n°3/2017

Autorisation d'intervention sur le réseau d'eau potable pour les agents du SMAEP

Arrêté n°2/2017

Autorisation d'intervention sur le réseau d'eaux usées pour Suez

Arrêté n°109/2016

Interdiction d'accès au parc du château la nuit

Arrêté n°54/2016

Délimitation de la zone 30 dans le centre-bourg

Arrêté n°44/2016

Interdiction de consommation de boisson ou nourriture sous le porche menant la la place Rémy Julienne
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