Délibérations

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 11 février 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 4 décembre 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 23 septembre 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 16 juillet 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 13 juin 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 24 avril 2019

Compte rendu du CCAS

du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal

du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal

du 1er février 2019

Compte rendu du Conseil Municipal

du 29 novembre 2018
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Arrêtés

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public

Arrêté n°86/2017

Réglementation sur les espaces publics vers communaux

Arrêté n°80/2017

Interdiction de stationner pour les remorques de plus de 250 kg sur le parking de la Girafe

Arrêté n°77/2017

Zone 30 rue de la Pierre aux Fées

Arrêté n°76/2017

Limitation de la vitesse à 70 km/h rue des Sablières

Arrêté n°75/2017

Obligation d'entretien des trottoirs, réglementation de dépôt des ordures ménagères...
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