Délibérations

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 24 juin 2020

Compte-rendu d’installation du Conseil Municipal

du 25 mai 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 11 février 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 4 décembre 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 23 septembre 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 16 juillet 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 13 juin 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal

du 24 avril 2019

Compte rendu du CCAS

du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal

du 27 mars 2019
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Arrêtés

Arrêté préfectoral

Instaurant une restriction des usages de l'eau à partir du 1er août

Arrêté n°20/2020

Portant sur les dépôts sauvages ménagers et non ménagers sur la commune

Arrêté n°116/2019

Réglementant la vitesse à 30 km/h sur une portion de la rue du Tranchoir

Arrêté n°75/2019

Instaurant un panneau "Stop" sur de la Libération

Arrêté préfectoral du 30/07/19

Restriction d'eau Zone concernée : rive gauche du Loing (hauts de Cepoy, du côté du Bourg)

Arrêtés n°26/2018

Autorisation d'intervention de SOMELEC sur le réseau électrique de l'éclairage public

Arrêté n°86/2017

Réglementation sur les espaces publics vers communaux

Arrêté n°80/2017

Interdiction de stationner pour les remorques de plus de 250 kg sur le parking de la Girafe

Arrêté n°77/2017

Zone 30 rue de la Pierre aux Fées

Arrêté n°76/2017

Limitation de la vitesse à 70 km/h rue des Sablières
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