Les demandes de subventions pour l’année 2023 sont à faire parvenir au plus tard le 1er mars 2023.

En cas de problème avec le formulaire, une version pdf de la demande est disponible (à envoyer par mail ou en format papier, sans oublier documents annexes).

Télécharger la demande de subvention à envoyer

Si vous n’arrivez pas a charger les fichiers annexes via le formulaire, vous pouvez les envoyer par mail à communication@ville-cepoy.fr

    Une fois votre formulaire validé, vous recevrez un récapitulatif par mail.

    Nom (obligatoire)
    Prénom (obligatoire)
    Fonction (obligatoire)
    Adresse mail (obligatoire)
    Téléphone (obligatoire)


    Nom de l'association (Ecrire le titre en entier et en lettres capitales, obligatoire)
    Siège Social (Adresse et Localité, obligatoire)
    Date et n° du récépissé de déclaration (loi du 1er juillet 1901) (obligatoire)
    Date d'insertion au "Journal Officiel" (obligatoire)
    Date et n° d'agrément ministériel (depuis le 1er octobre 1945) (obligatoire)
    Joindre le compte rendu de l'assemblée générale de l'association avec la composition du bureau et l'adresse des membres (obligatoire, format .pdf .doc .docx .odt)



    (ouvert au nom de l'association et non du dirigeant)
    Libellé exact du compte (tel qu'il est mentionné sur le carnet de chèques)
    N°
    Centre de chèque postal de :


    (ouvert au nom de l'association et non du dirigeant)
    Libellé exact du compte (tel qu'il est mentionné sur le carnet de chèques)
    N°
    Banque
    Agence de


    Joindre un relevé d'identité bancaire ou postal sinon refus de paiement par la Trésorerie (format .pdf .jpg .jpeg .png .doc .docx .odt)


    Nombre d'adhérents total (obligatoire)
    Habitant à Cepoy (obligatoire)
    Hors-commune
    Membres honoraires
    Membres actifs
    Taux des cotisations = pourcentage des cotisations reversé à un organisme (%) :


    Activité n°1
    Fédération ou organisme d'affiliation
    Nombre de participants
    Activité n°2
    Fédération ou organisme d'affiliation
    Nombre de participants

    Réalisations particulières au cours de l'année écoulée (participation aux manifestations organisées par d'autres communes ou par la municipalité, manifestations organisés par votre association, obligatoire):

    Projets pour l'année en cours (si projet nouveau ou important, préciser les recettes et dépenses liés à celui-ci) :


    Joindre un état financier de l'association (obligatoire, format .pdf .jpg .jpeg .png .doc .docx .odt)

    RECETTES
    En caisse au 1er janvier 2022 (obligatoire)
    Subventions
    - Europe
    - Etat
    - Département
    - Commune
    Cotisations
    - Membres actifs
    - Membres honoraires
    Recettes des manifestations
    Autres recettes
    Total des recettes (obligatoire)

    DÉPENSES
    Frais généraux administratifs et de fonctionnement
    Achat de matériel et d'équipements
    Dépenses manifestations
    Frais de déplacement
    Autres dépenses
    Total des dépenses (obligatoire)

    Avantages en nature dont bénéficie l'association
    En caisse au 31 décembre 2022 (obligatoire)

    RECETTES
    En caisse au 1er janvier 2023 (obligatoire)
    Subventions
    - Europe
    - Etat
    - Département
    - Commune
    Cotisations
    - Membres actifs
    - Membres honoraires
    Recettes des manifestations
    Autres recettes
    Total des recettes (obligatoire)

    DÉPENSES
    Frais généraux administratifs et de fonctionnement
    Achat de matériel et d'équipements
    Dépenses manifestations
    Frais de déplacement
    Autres dépenses
    Total des dépenses (obligatoire)

    Fait à (obligatoire)
    Le (obligatoire)

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    En envoyant ma demande, je certifie avoir fourni des données exactes validées par le Président et le Trésorier de l'association